Ralph Schlosser
Associé
Ralph Schlosser est un spécialiste reconnu en droit de la propriété intellectuelle et des contrats. Très actif devant les tribunaux, il a développé une grande expérience du litige et conseille notamment plusieurs multinationales de renommée mondiale.
Ralph Schlosser publie fréquemment des contributions consacrées à la propriété intellectuelle et au droit des contrats, souvent en lien avec des questions de droit de procédure. Par ailleurs, il donne régulièrement des conférences dans ses domaines de prédilection.
Il a été sélectionné dans différents guides professionnels (notamment Chambers, Who’s Who Legal, Best Lawyers, WTR 1000) comme l’un des meilleurs avocats en matière de propriété intellectuelle de Suisse romande. Présenté comme un « star player », Ralph Schlosser est recommandé notamment pour son approche pratique et constructive, ainsi que pour sa présence soutenue devant les tribunaux.
Ralph Schlosser a obtenu son brevet d’avocat en 1996 après l’obtention d’un LL.M à Londres en 1994 et d’une thèse consacrée au contrat de savoir-faire.
Il conseille ses clients aussi bien en français, allemand qu’en anglais.
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Domaines d’activité principaux
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Expérience professionnelle
- Juge suppléant, Tribunal fédéral des brevets (2012-)
- Avocat associé, Kasser Schlosser avocats (2000-)
- Maître-assistant en droit commercial, Université de Lausanne (1999-2000)
- Avocat collaborateur, Carrard Paschoud Heim (1997-1999)
- Avocat-stagiaire, Rusconi Wyss & Schupp (1994-1996)
- Assistant, CEDIDAC (1989-1993)
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Références
WTR 1000 – The World’s Leading Trademark Professionals 2024 - Gold status
Switzerland – Gold. « Peers across the nation are unanimous in their praise for Ralph Schlosser: “In the Frech region of Switzerland, Ralph is number one. He is an excellent litigator who is pragmatic, responsive and knowledgeable. He is the perfect partner to have on side in an IP dispute”.”Best Lawyers in Switzerland 2023
Intellectual Property LawChambers Europe 2023 – Intellectual Property
Chambers Europe 2023 – Life Sciences: Patent Litigation
IAM Patent 1000 2023
Switzerland - Gold - Individuals: litigation. Ralph Schlosser is one of the most renowned patent litigators in Switzerland. “Extremely knowledgeable, friendly and client oriented, Ralph strives for the best solution available. Multilingual, with deep knowledge in the patent arena, he is often involved in proceedings held in the German-speaking region.”IAM Global Leaders
1 out of 11 in SwitzerlandIP Star for 2023
Patent star – Switzerland
Trade mark star – SwitzerlandWho’s Who Legal – Switzerland: Trademarks 2023
Thought LeaderWho’s Who Legal – Switzerland: Patents 2023
Thought LeaderWho’s Who Legal – Switzerland: Life Sciences 2023
Leaders League Switzerland 2023
Catégorie « Excellent » pour « Patent Litigation » et « Trademark Litigation » -
Langues
- Français
- Allemand
- Anglais
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Formation
- Brevet d'avocat (1997)
- Université de Lausanne, Doctorat (1996)
- King’s College London, LL.M. (1994)
- Université de Lausanne, Licence en droit (1988)
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Publications
Les mesures provisionnelles en matière de propriété intellectuelle - quelques réflexions d'un avocat nomade
Revue de l'avocat 2022, p. 369-374(PDF)
Compte rendu de l'ouvrage "Lauterkeitsrecht", SIWR V/1, édité par M. Streuli-Youssef
Madga Streuli-Youssef (éd.) - Lauterkeitsrecht (SIWR V/1)
sic! 2022, p. 177(PDF)
Protection des photographies non individuelles
Coauteur : Timothée Barghouth
In Le droit d'auteur révisé, Anne Laure Bandle (éd.)
Genève 2021Commentaire des art. 62 et 65 de la loi sur le droit d’auteur, 3, 55 et 59 de la loi sur la protection des marques, 35 et 38 de la loi sur les designs, 72, 73 et 77 de la loi sur les brevets d’invention
Pour l’article 3 LPM : en collaboration avec Claudia Maradan
In Commentaire romand Propriété intellectuelle, J. de Werra/Ph. Gilliéron (éd.)
Bâle 2013Les secrets économiques dans les relations de travail, les collaborations et les procès civils
In La protection des secrets d’affaires, J. de Werra (éd.)
Genève/Zurich/Bâle 2013, p. 65 ssLa protection des secrets économiques
in Entreprises et propriété intellectuelle
Lausanne 2010, p. 77 ssPropriété intellectuelle. Recueil de textes nationaux et internationaux
2e édition
Coauteurs : Amédée Kasser et Claudia Maradan
Genève/Zurich/Bâle 2009La formation des raisons de commerce
Not@lex 1/09, p. 1 ssEquivalence entre le bénéfice réalisé par l’auteur de l’atteinte et le gain manqué
sic! 2008, p. 152 ssLa péremption en matière de signes distinctifs
sic! 2006, p. 549 ssTARMED et le secret médical
Coauteur : Odile Pelet
In L’avocat et le juge face au droit pénal. Mélanges offerts à Eric Stoudmann
Genève/Zurich/Bâle 2005, p. 199 ssLes conditions d’octroi des mesures provisionnelles en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale
sic! 2005 p. 339 ssLa mise en œuvre de la protection en droit des marques : aperçu à la lumière de la jurisprudence récente
Semaine judiciaire 2004 II 1 ssLes lettres d’intention : portée et sanction des accords précontractuels
In Responsabilité civile et assurance. Etudes en l’honneur de Baptiste Rusconi
Lausanne 2000, p. 345 ssL’épuisement international en droit des marques : étendue et limites
sic! 1999, p. 396 ssLes accords de distribution sélective
Coauteur : Marco Villa. In Les contrats de distribution – Quelques aspects juridiques
Mélanges offerts au Professeur François Dessemontet à l’occasion de ses 50 ans
Lausanne 1998Der Know-how-Vertrag
sic! 1998, p. 269 ssLe contrat de savoir-faire. Etude de droit suisse
Lausanne 1996Les contrats de service. Répertoire des arrêts du Tribunal fédéral
Coauteur : Marco Villa
Lausanne 1993Diverses remarques relatives à des décisions dans le domaine de la propriété intellectuelle (revue sic!)
Références -
Conférences
La jurisprudence en matière de brevets 2023
Conférence organisée par l’AROPI et l’ACBSE et présentée aux côtés de Christophe Saam
8 février 2024, Lausanne(PDF)
Durchsetzung der Rechte bei der Verletzung von Geschäftsgeheimnissen
Conférence organisée par l'ACBSE
16 mars 2023, Zurich(PDF)
La jurisprudence en matière de brevets 2022
Conférence organisée par l'AROPI et l'ACBSE et présentée aux côtés de Christophe Saam
31 janvier 2023, Lausanne(PDF)
La jurisprudence en matière de brevets 2021
Conférence organisée par l'AROPI et l'ACBSE et présentée aux côtés de Christophe Saam
22 mars 2022, Lausanne(PDF)
Droit d'auteur - survol des spécificités dans le domaine des médias (photos, textes, vidéos et réseaux sociaux) - cas et exemples tirés de la pratique
Workshop en ligne organisé par KEYSTONE-ATS et présenté aux côtés de Timothée Barghouth
11 novembre 2021, Lausanne[PDF]
Best practices pleading a case, a French speaking attorney’s perspective
Webinair "Mastering strategies in front of courts in IP matters (and beyond!)" organisé par Innocube, UNINE
12 mai 2021, NeuchâtelLa jurisprudence en matière de brevets 2020
Conférence organisée par l'AROPI et l'ACBSE et présentée aux côtés de Christophe Saam
20 avril 2021, Lausanne(PDF)
Petite révolution en lien avec la protection des photographies
Conférence organisée par la Fondation sur le droit de l'art sur le monde des arts confronté au nouveau droit d'auteur suisse
5 novembre 2020, Lausanne(PDF)
La jurisprudence en matière de brevets 2019
Conférence organisée par l'AROPI et l'ACBSE et présentée aux côtés de Christophe Saam
23 janvier 2020, LausanneTrente ans de jurisprudence en matière de LCD: 10 arrêts essentiels
Conférence présentée lors de la 10e journée du droit de la concurrence organisée par le CEDIDAC, le Centre patronal et l’ASAS
14 novembre 2019, PaudexPhotographie et droit d'auteur
Workshop organisé par KEYSTONE-ATS
5 novembre 2019, LausanneL'utilisation du patronyme dans le commerce - droit et limites
Conférence organisée par l'AROPI
10 octobre 2019, LausanneInformativer oder dekorativer Markengebrauch: Welcher Schutz?
Conférence ip@6 organisée par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle
25 avril 2017, BerneLa publicité déloyale : quelle protection contre la réclame trompeuse ou parasitaire ?
Conférence présentée lors de la 6e journée du droit de la concurrence organisée par le CEDIDAC, le Centre patronal et l’ASAS
3 décembre 2015, PaudexLes débats transactionnels
Séminaire organisé par l’AROPI et le LES-CH
8 septembre 2015, LausanneJurisprudence récente en matière de propriété intellectuelle
Séminaire organisé par le CEDIDAC
2 juin 2015, LausanneComportements déloyaux du salarié : quelle protection pour l’employeur ?
Conférence présentée aux côtés de Véronique Perroud dans le cadre d’un séminaire organisé par la CVCI
21 mai 2015, LausanneL’article 8 LCD : Quelles implications pour le notaire ?
Séminaire organisé par l’Association des notaires vaudois
8 mai 2015, YverdonJurisprudence du Tribunal fédéral des brevets en 2014
Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE
20 janvier 2015, LausanneSecrets d’affaires : Défis et bonnes pratiques dans le secteur industriel
Conférence présentée aux côtés de Diego Vergani dans le cadre d’un séminaire organisé par l’AROPI
18 novembre 2014, GenèveDer Schutz des geheimen Know-hows und der Geschäftsgeheimnisse im Prozess
Séminaire organisé par le LES-CH dans le cadre du week-end du Rigi, « Der Lizenzvertrag im Prozess »
19 septembre 2014, Vitznau.Saisie helvétique – Premières expériences en matière de description et de preuve à futur
Séminaire organisé par l’AROPI
9 septembre 2014, GenèveLe nouvel article 8 LCD
Séminaire organisé par la Commission de droit privé de l’Ordre des Avocats Vaudois
8 mai 2014, LausanneLa concurrence déloyale dans les relations de travail
Séminaire organisé par l’Association romande des spécialistes du droit du travail (AROSDT)
2 mai 2014, FribourgSPECSAVERS. De nouvelles lunettes pour apprécier le risque de confusion ?
Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
30 avril 2014, GenèveLes conflits de juridiction en matière de brevets
Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE
14 janvier 2014, LausanneJurisprudence du Tribunal fédéral des brevets – Morceaux choisis et tendances
Séminaire organisé par l’AROPI et l’ACBSE, « La pratique du Tribunal fédéral des brevets : premiers enseignements tirés d’une année de jurisprudence »
29 janvier 2013, LausanneRisque de confusion, risque d’association et parasitisme – Quelle protection pour les marques renommées ?
Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
27 juin 2012, GenèveMesures provisionnelles et preuve à futur – principaux changements pour le praticien
Séminaire organisé par le CEDIDAC, « Propriété intellectuelle : développements récents en matière procédurale »
5 juin 2012, LausanneNouvelles règles de procédure (CPC) : bref aperçu
Séminaire organisé par l’Institut fédéral de la propriété intellectuelle et LES-CH, « Développements récents en droit des marques »
5 mai 2011, GenèveL’imitation de la forme des produits et de leur emballage
Séminaire organisé par le CEDIDAC, « Propriété intellectuelle et concurrence déloyale »
9 juin 2010, LausanneAnonymisation ou individualisation dans les comptes-rendus judiciaires
Intervention lors du séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et Presse suisse, « Développements récents en droit des médias »
29 octobre 2009, LausanneKennzeichenrecht – Zeitliche Priorität oder Interessenabwägung: Wie wird der besser Berechtigte bestimmt?
Séminaire organisé par l’INGRES, « Praxis des Immaterialgüterrechts in der Schweiz »
2 juillet 2009, ZurichDébauchage et autres actes de concurrence déloyale au préjudice de l’employeur
Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie et LES-CH, « La propriété intellectuelle et la concurrence déloyale dans les relations de travail »
6 novembre 2008, LausanneDésignations descriptives et besoin de libre disposition
Workshop animé en collaboration avec Bernard Maître et Claude Morvant. Séminaire organisé par INGRES, « 600 Tage Rechtsprechung des Bundesverwaltungsgerichts im Markenrecht »
22-23 août 2008, IttingenDommages-intérêts et remise de gain : les enseignements de l’arrêt Schnyder
Séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et Presse Suisse, « Développements récents en droit de la presse »
2 octobre 2007, LausanneLa protection contre les contrefaçons en droit suisse
Conférence présentée aux côtés de Raymond Reuteler
Séminaire organisé par LES-CH, « Protection des brevets contre les contrefaçons – Approche comparative »
31 octobre 2006, LausanneLes moyens de protection du savoir-faire (know-how) en droit suisse
Séminaire juridique de la Fédération de l’industrie horlogère suisse FH
26 septembre 2006, NeuchâtelNégociations: risques et responsabilités
Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie et le LES-CH, « Les contrats commerciaux dans les PME »
12 mai 2005, LausannePublicité et concurrence déloyale
Séminaire organisé par le Forum suisse pour le droit de la communication (SF-FS) et la Fédération romande de publicité (FRP), « Droit de la publicité – Aspects juridiques et pratiques »
26 juin 2003, LausanneGestaltung von Lizenzverträgen. Verhandlungsvarianten für ausgewählte Vertragsklauseln
Workshop animé en collaboration avec Felix Grether, Peter Heinrich et Hanspeter Spühler
Séminaire organisé par LES-CH
28 mai 2002, ZurichLes programmes informatiques : protections légale et contractuelle
Séminaire organisé par LES-CH, « Les contrats dans l’informatique et sur Internet »
9 avril 2001, GenèveLes contrats de la propriété intellectuelle
Séminaire organisé par la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie, « Stratégies de propriété intellectuelle au sein des PME. Gestion, valorisation et protection »
7 juin 2000, LausanneLes contrats de licence : présentation générale
Séminaire organisé par LES-CH, « Contrats de licence – Droit et pratique »
22 octobre 1999, LausanneLes importations parallèles en droit suisse et en droit européen
Séminaire organisé par PricewaterhouseCoopers SA, « Droit de la concurrence et contrats de distribution »
23 septembre 1999, LausanneKoexistenz und Rechtsverzicht bei Patenten und Know-how
Workshop animé en collaboration avec Claudia Maradan et Pierre-Alain Killias
Séminaire organisé par INGRES, « Koexistenz oder Rechtsverzicht bei Marken, Patenten und Know-how »
22 avril 1998, Uetliberg (Zurich).