Rafaella Demierre

Collaboratrice

demierre@ksavocats.ch LinkedIn

Rafaella Demierre est principalement active en droit des sociétés et droit commercial. Elle assiste les particuliers et les entreprises par une activité de conseil ou devant les tribunaux, en particulier en fusions & acquisitions (M&A), transmission d’entreprise, relations entre actionnaires et gouvernance d’entreprise.

Au terme de ses études de droit, Rafaella Demierre a travaillé comme assistante et lectrice au sein de la Chaire de procédure civile de l’Université de Fribourg, puis comme greffière ad hoc au Tribunal d’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois. Rafaella Demierre a effectué son stage d'avocat en l'étude Kasser Schlosser avocats.

Elle y travaille en qualité de collaboratrice depuis 2020.

  • Domaines d’activité principaux
    Contrats Commercial & sociétés
  • Expérience professionnelle
    • Avocate collaboratrice, Kasser Schlosser avocats (2020-)
    • Avocate-stagiaire, Kasser Schlosser avocats (2018-2020)
    • Greffière ad hoc, Tribunal d’arrondissement de la Broye et du Nord Vaudois (2017)
    • Assistante et lectrice, Chaire de procédure civile et de l’exécution forcée, Université de Fribourg (2014 – 2017)
    • Juriste stagiaire, Institut Suisse de Droit comparé (2015)
    • Collaboratrice scientifique, Formation Universitaire à Distance (2014-2015)
  • Langues
    • Français
    • Anglais
    • Allemand
    • Espagnol
  • Formation
    • CAS HES-SO en Fusions, acquisitions et transmissions d'entreprises (M&A) (2024)
    • Brevet d'avocat (2020)
    • Université de Fribourg, MLaw - magna cum laude (2014)
    • Université de Fribourg, BLaw (2012)
  • Publications

    Assemblée générale virtuelle et instrumentation à distance d’un acte authentique : questions choisies
    Coauteur : Mathieu Blanc
    Philippe Meier/Denis Tappy (édit.), Jurisconsultus es, iuris nihil a te alienum putamus – Mélanges en l'honneur du Professeur Denis Piotet, Berne 2023, p. 45 ss

    Le nouveau droit de la société anonyme et son impact sur l’activité notariale
    Coauteur: Mathieu Blanc
    RNRF 2023/4 p. 197 ss

    Chronique de jurisprudence  – Arrêts choisis du Tribunal fédéral parus en 2022 en matière de droit des sociétés
    Coauteur: Mathieu Blanc
    not@lex 3/2023 p. 123 ss

    Chronique de jurisprudence  – Arrêts choisis du Tribunal fédéral parus en 2021 en matière de droit des sociétés
    Coauteur: Mathieu Blanc
    not@lex 3/2022 p. 98 ss

    Nouveautés du futur droit de la société anonyme
    Coauteur: Mathieu Blanc
    not@lex 4/2021 p. 133 ss

    Chronique de jurisprudence – Arrêts choisis du Tribunal fédéral parus en 2020 en matière de droit des sociétés
    Coauteur: Mathieu Blanc
    not@lex 3/2021 p. 124 ss

    Commentaire des art. 16 et 73 à 82 CPC
    Coauteur (art. 73 à 77 CPC): Michel Heinzmann
    Heinzmann Michel/Chabloz Isabelle/Dietschy Martenet Patricia (édit.), Petit commentaire du Code de procédure civile, Bâle 2020

    Chronique de jurisprudence en matière de droit des sociétés – Arrêts choisis du Tribunal fédéral publiés en 2019
    Coauteur: Mathieu Blanc
    not@lex 3/2020 p. 117 ss

    Intervention d’un tiers dans une procédure de preuve à futur « hors procès » – Commentaire de l’ATF 142 III 40
    Coauteur: Michel Heinzmann
    In BR/DC 3/2016 p. 157 ss.

    Quand la vérité formelle l’emporte sur la vérité matérielle – Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral du 19 août 2015 (4A_146/2015)
    Coauteur: Michel Heinzmann
    In BR/DC 6/2015 p. 341 ss

  • Conférences

    Principes et techniques relatifs à la rédaction de contrats
    Conférence présentée aux côtés de Benoît Fisher dans le cadre de l’Atelier de rédaction juridique organisé par le Jeune Barreau Vaudois
    21 novembre 2024, Lausanne

    Séminaire de l’Association des Notaires Vaudois (ANV) «Transfert de patrimoine et passage d'une raison individuelle à une société de capitaux»
    30 mai 2024, Lausanne

    Nouveau droit de la société anonyme – Assemblée générale, droits des actionnaires et actions judiciaires
    Conférence présentée aux côtés de Mathieu Blanc dans le cadre des Midis du Jeune Barreau Vaudois
    13 décembre 2022, Lausanne 

    Le nouveau droit de la société anonyme et son impact sur l’activité notariale
    Conférence présentée aux côtés de Mathieu Blanc et organisée par l’Icone
    10 novembre 2022, Yverdon-les-Bains

    Révision du droit de la société anonyme et modification de l’ORC
    Conférence présentée aux côtés de Mathieu Blanc dans le cadre du Séminaire de l’ANV
    20 mai 2022, La Sarraz

    Jurisprudence commerciale choisie de l’année 2020
    Conférence « Les Matinées du patrimoine » organisée par le Centre de droit notarial de l’UNIL
    11 février 2021, Lausanne